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Article 1 – Éditeur du site
Le site vocaverb.com est édité par STAN-Conseil, Entreprise Individuelle.
Siège social : 15 rue Winston Churchill, Nancy
N° SIRET : 488 505 298 – RCS Nancy
Directeur de la publication : Jean-Claude BARTHÉLÉMY
Contact : stan.conseil@gmail.com
Article 2 – Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 – N° TVA : FR 22 424 761 419
Article 3 – Accès au site
VocaVerb est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte. Un abonnement payant pourra être requis pour accéder aux contenus premium. STAN-Conseil se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance.
Article 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, exercices, illustrations, code) est protégé par le droit d’auteur et appartient à STAN-Conseil ou à ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation préalable est strictement interdite.
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Article 6 – Responsabilité
Les contenus pédagogiques sont fournis à titre indicatif. STAN-Conseil ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de l’utilisation qui en est faite. La responsabilité de STAN-Conseil ne peut être engagée en cas de force majeure ou de fait imprévisible d’un tiers.
Article 7 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Nancy seront seuls compétents.